Chaque personne dispose d’un droit d’accès aux informations la concernant et d’un droit de rectification qui s’exerce auprès de la direction de Cap 5 Voyages d’affaires. Les informations recueillies sont réservées à l’usage exclusif de Cap 5 Voyages d’affaires (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés)
Pour exercer votre droit d’accès et de rectification des données qui vous concernent contactez nous par courriel ou courrier écrit à l’adresse suivante :
14 place du général de Gaulle
59280 Armentières France
Toute reproduction et / ou représentation totale ou partielle des contenus figurant sur ce site est interdite sans autorisation préalable de Cap 5 Voyages d’affaires.
Site hébergé et réalisé par INSITACTION :
121, rue Chanzy
BP 90140
59260 Hellemmes Lille
Tel : 0 320 675 933
http://www.insitaction.com
Il est hébergé par : OVH
Loi applicable
Le contenu de ce site est régi par la loi française.
Données personnelles
En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification de données vous concernant.
Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit auprès du candidat à l’adresse email suivante :
Cookies
Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques.
Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à Cap 5 Voyages d’affaires d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site www.cap5.biz (pages consultées, date et heure de consultation,...).
En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site.
Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr)
Contenu du site
Cap 5 Voyages d’affaires ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, Cap 5 Voyages d’affaires décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.
Propriété intellectuelle
Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, …), constituent une œuvre de l’esprit au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique.
La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement.
En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de Cap 5 Voyages d’affaires est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.
Les droits afférents aux films publicitaires ainsi qu’aux œuvres musicales inclus dans ces films, sont réservés au profit du propriétaire de l’enregistrement de l’œuvre concerné.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Cap 5 Voyages d’affaires en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles,…)
La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le site www.cap5.biz est soumise à l’accord préalable de Cap 5 Voyages d’affaires.
Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du " framing " (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.
Exonération de la responsabilité technique
Cap 5 Voyages d’affaires s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet www.cap5.biz soit accessible à tout moment.
Néanmoins, Cap 5 voyages d’affaires décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes.
Notamment, Cap 5 Voyages d’affaires se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu.
De plus, Cap 5 Voyages d’affaires ne saurait être tenu responsables des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site.
Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.
Copyright ® 2008 – Cap 5 Voyages d’affaires -Tous droits réservés.